Les statuts du département d’histoire

ANNEXE AUX STATUTS
DE L’UFR SCIENCES HUMAINES ET ARTS

REGLEMENT INTERIEUR DU DEPARTEMENT D’HISTOIRE

approuvé par l’Assemblée du département le 14 juin 2011

L’UFR Sciences Humaines et Arts a créé dans ses statuts un département d’Histoire.
Le département d’Histoire a pour mission la gestion et l’organisation pédagogiques des formations habilitées par le Ministère (diplômes nationaux) ou l’établissement (diplômes d’université) qui relèvent de son secteur disciplinaire. Cette mission s’exerce dans le cadre d’une délégation de l’UFR Sciences Humaines et Arts au département d’Histoire.

L’Assemblée du département d’Histoire

L’Assemblée du département d’Histoire est constituée de tous les personnels de l’Université qui exercent dans le département, soit en tant qu’enseignants, soit en tant que personnels administratifs et techniques.
Elle s’adjoint chaque année cinq représentants étudiants (L1, L2, L3, M1, Concours) qui sont membres à part entière de l’Assemblée du département. La désignation par les étudiants de leurs délégués s’effectue dans les quatre semaines suivant la rentrée, et est organisée par les responsables d’années.
Le département peut aussi s’adjoindre des membres associés après approbation de l’Assemblée générale.
Les chargés de cours ne sont pas membres de l’Assemblée de département, mais sont invités à y participer.

Le rôle de l’Assemblée du département d’Histoire

L’Assemblée du département élit un directeur du département et un bureau.
Elle vote le règlement intérieur du département et ses éventuelles modifications à la majorité absolue.
Elle se prononce sur les choix du département en matière de politique de formation et émet des avis sur les recrutements envisagés ; elle vote le budget du département et se détermine sur toute question, qui peut lui être soumise par le directeur du département.
Elle demande aux membres historiens élus dans les différents conseils ou désignés pour participer aux différentes instances de l’Université et de l’UFR, de la tenir informée du contenu et des décisions intéressant le département d’Histoire.
L’Assemblée du département d’Histoire se réunit au moins trois fois par an, sur convocation du directeur du département.
L’ordre du jour des réunions est établi par le directeur du département et communiqué à l’avance. Un compte rendu de la réunion est établi et diffusé après validation par le directeur de département.
Lorsqu’un point de l’ordre du jour le nécessite, l’Assemblée de département se réunit en formation restreinte, selon les règles habituelles. L’appréciation de cette nécessité relève du directeur.

Le directeur du département d’Histoire

L’Assemblée du département, en réunion plénière, élit un directeur, pour un mandat de deux ans, renouvelable. Est éligible tout membre enseignant titulaire. En cas de vacance dans la direction du département, l’Assemblée procédant à l’élection est présidée par l’enseignant du département le plus ancien dans le grade le plus élevé.

Le rôle du directeur du département d’Histoire

Le directeur du département d’Histoire représente le département dans les instances de l’UFR Sciences Humaines et Arts.
Il a en charge l’organisation pédagogique de la formation et l’administration du département.
Il soumet au vote de l’Assemblée la répartition des différentes responsabilités au sein du département et dans les différentes instances de l’UFR où le département est représenté.
Le directeur organise le travail des personnels administratifs et techniques, dans le cadre du service défini par le Responsable des Services Administratifs de l’UFR.
Il organise et valide les services des enseignants du département, en liaison avec le doyen de l’UFR.
Il a la responsabilité financière du département ; à ce titre, il dispose d’une délégation de signature du Directeur de l’UFR.

Le Bureau

Le directeur du département d’Histoire est assisté dans ses fonctions par un Bureau ; il comprend cinq à neuf membres incluant les responsables des différentes sections et des différents niveaux. Sa composition est proposée par le directeur du Département à l’Assemblée, qui l’approuve. Le mandat du bureau est d’une année, mais peut à tout moment faire l’objet d’une recomposition sur proposition du directeur du département à l’Assemblée.