Journée d’études : La lutte contre le trafic illicite des biens culturels. Patrimoine, enquête, droit et justice : actions interdisciplinaires concertées

• 6 avril 2018 – 9h / 17h45

• Poitiers, Musée Sainte-Croix, auditorium
3 bis rue Jean-Jaurès

• Deuxième journée d’études sur le thème de la lutte contre le trafic illicite des biens culturels, organisée par Vincent Michel, sous l’égide du laboratoire HeRMA et de la MSHS (Axe 4 – Les patrimoines en danger) de l’Université de Poitiers, en partenariat avec le Musée Sainte-Croix, avec la participation du projet POLAR, de la Mission archéologique française pour la Libye Antique (CERLA), et de l’association Terre d’Orient.

Accès sur inscription, préalable ou sur place : vincent.michel@univ-poitiers.fr

Télécharger le programme de la journée d’études

 

Des professionnels appartenant à plusieurs disciplines témoignent de leurs actions dans la lutte contre le trafic illicite : archéologues, personnel des musées, juristes spécialisés, enquêteurs et magistrats. Cette rencontre vise à renforcer la prise de conscience collective, les liens et les interactions entre ces différents corps de métier pour lutter plus efficacement contre ce fléau. Cette journée est l’occasion de réfléchir à la mise en place d’actions et d’outils communs, partagés et concertés.

 

Programme

• 9h – Accueil et inscription des participants

• 9h15 – Vincent Michel, professeur d’archéologie de l’Antiquité classique d’Orient, Université de Poitiers
Introduction

 

Patrimoine & droit

Président de séance : Philippe Lagrange, professeur de droit public, doyen de la faculté de droit de Poitiers

 

Archéologie & institutions patrimoniales

• 9h30 – Nathalie Fourment, conservatrice régionale de l’Archéologie, Service régional de l’Archéologie, DRAC Nouvelle-Aquitaine, et Gwenaëlle Marchet-Legendre, conservatrice-adjointe, SRA, DRAC – Site de Poitiers
Lutter contre le pillage archéologique en Poitou-Charentes : récit d’un combat quotidien

• 9h55 – Eric Champault, archéologue, Inrap-Orléans
Pillages et ventes d’objets archéologiques sur internet

• 10h20 – Christophe Heer, chargé d’acquisition, DRC / Service des acquisitions, Musée du Louvre
Sécuriser les acquisitions face aux risques liés au trafic des biens culturels : la démarche du musée du Louvre

 

Droit des biens culturels

• 11h – Marie Cornu, directrice de recherche, CNRS / Institut des Sciences sociales du Politique
La dynamique des sources et le droit national

• 11h25 – Géraldine Goffaux-Callebaut, professeure de droit privé, Université d’Orléans
L’efficacité des conventions internationales dans la lutte contre le trafic illicite de biens culturels

• 11h50 – Benjamin Omer, chargé de projet Unesco, doctorant, Maison de l’Orient Méditerranée, Lyon II / Institut d’Études Judiciaires de Lyon
Le blanchiment du produit des infractions archéo-terroristes

• 12h15 – Discussion-débat

 

Enquête & Justice

Présidente de séance : Claire Chastanier, adjointe au sous-directeur des collections, Service des musées de France, Direction Générale des Patrimoines

 

Services d’enquête

• 14h15 – Florent Nourian, directeur des services douaniers, DGDDI – Adjoint Bureau D3 / Lutte contre la fraude
Le rôle de l’Administration Douanière et de ses agents dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels : action nationale et internationale

• 14h35 – Frédéric Pons, inspecteurs des douanes, enquêteur à la Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes Douanières (DNRED)
Le rôle de l’Administration Douanière et de ses agents dans la lutte contre le trafic illicite des biens culturels : focus sur l’action de la DNRED

• 14h55 – Corinne Chartrelle, cheffe-adjointe de l’Office Central contre le trafic des Biens Culturels (OCBC), Direction Centrale de la Police Judiciaire
Le trafic des biens culturels, un enjeu qui dépasse nos frontières

• 15h25 – Alexandre Dumont-Castells, conseiller / correspondant Patrimoine Archéologique, Gendarmerie Nationale, BTA Lançon-Provence
Moyens et actions menées par la gendarmerie dans la lutte contre le trafic illicite des vestiges archéologiques

 

Monde judiciaire

• 16h – Frédéric Clot, substitut général, Cour d’appel de Poitiers
La nécessaire implication judiciaire

• 16h25 – Sébastien de la Touanne, vice-procureur, Tribunal de Grande Instance de Paris, Section économique et financière, JIRS
Le traitement judiciaire français des atteintes au patrimoine culturel archéologique et historique

• 16h50 – Pascal Gastineau, juge d’instruction, vice-Président, chargé de l’Instruction Pôle financier, Tribunal de Grande Instance de Paris
L’information judiciaire en matière de trafic international de biens culturels

• 17h20 – Marine Lechenault, chercheur associé, HiSoMA-UMR 5189, MSH Maison de l’Orient et de la Méditerranée (Lyon II), chargée du projet Polar et Vincent Michel, Université de Poitiers
Débat conclusif

 

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