Ces contrats sont construits en équipe plurielle et stipulent toutes les adaptations d’études et d’examen pour l’année. La signature de ce contrat par chacune des parties permet un engagement de part et d’autre et évite les problèmes d’organisations d’examens.

Avant la signature de ce contrat, il est nécessaire de rencontrer le responsable du département.

Les documents doivent être renouvelés chaque année et transmis au service Scolarité de la Faculté des Sciences humaines et arts avant le 30 septembre (1^er semestre) et le 30 janvier (2^e semestre), ou dans un délai de 15 jours suivant un changement de situation intervenu au cours de l’année universitaire.